Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES D'AGEN
CONSERVES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3257539
Date de dépôt :
18/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2013
LES DELICES D\'AGEN de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque LES DELICES D'AGEN

Déposée le 18 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES D'AGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES DELICES D'AGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES D'AGEN est expirée depuis le 18 novembre 2013.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , PETIT PLAT GOURMAND , PRODUITS DEA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , PRODUITS DEA , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES


CONSERVES FRANCE, Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Fruits conservés, séchés et cuits (à l'exception des pruneaux), pruneaux bénéficiant de l'indication géographique protégée « pruneaux d'Agen – pruneaux d'Agen mi-cuits », gelées de fruits, confitures, salades de fruits, conserves de fruits, compotes de fruits, produits laitiers à base de fruits.