Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CONSERVES FRANCE
/
LA VILLENEUVOISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA VILLENEUVOISE
CONSERVES FRANCE

Numéro de dépôt :
4458447
Date de dépôt :
04/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2028
LA VILLENEUVOISE de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque LA VILLENEUVOISE

Déposée par voie électronique le 4 juin 2018 par CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VILLENEUVOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est CONSERVES FRANCE domicilié(e) DOMAINE DU GRAND FRIGOLET QUARTIER BERNERAQUE - 13151 - TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Monsieur Stéphane LEMAIRE domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.

La marque LA VILLENEUVOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLENEUVOISE arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION , "BARBIER DAUPHIN" , TAVIANI , ENVIE DE TOMATE , CONSERVES FRANCE , LA PASSION DE LA TOMATE DEPUIS 1856 , FLORENTI , TOMAT'CHUP


CONSERVES FRANCE - DOMAINE DU GRAND FRIGOLET QUARTIER BERNERAQUE - 13151 - TARASCON - France


CABINET BOETTCHER, Monsieur Stéphane LEMAIRE - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Légumes et fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; plats cuisinés à base de légumes ; conserves à base de viandes, de poissons, de fruits ou de légumes.