Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PASSION DE LA TOMATE DEPUIS 1856
CONSERVES FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3565236
Date de dépôt :
27/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2028
LA PASSION DE LA TOMATE DEPUIS 1856 de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque LA PASSION DE LA TOMATE DEPUIS 1856

Déposée le 27 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PASSION DE LA TOMATE DEPUIS 1856 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-18 du 2 mai 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) Domaine du Grand Frigolet, Quartier Berneraque, BP 45 - 13151 - TARASCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT CHARLOTTE domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA PASSION DE LA TOMATE DEPUIS 1856 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3565236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PASSION DE LA TOMATE DEPUIS 1856 arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société anonyme - Domaine du Grand Frigolet, Quartier Berneraque, BP 45 - 13151 - TARASCON - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT CHARLOTTE - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2017 n°2665662 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-01

Purée de tomate, tomates conservées, séchées ou cuites, jus de tomate pour la cuisine.

Sauces tomates.