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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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FRUITS MALINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUITS MALINS
CONSERVES FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3289342
Date de dépôt :
03/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2024
FRUITS MALINS de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque FRUITS MALINS

Déposée le 3 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITS MALINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque FRUITS MALINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITS MALINS arrivera à expiration en date du 3 mai 2024.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2014 n°2553917 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-25

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, confitures, salades de fruits, conserves de fruits, compotes de fruits, produits laitiers à base de fruits.