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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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FRUITESSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITESSE
CONSERVES FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3306583
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2024
FRUITESSE de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque FRUITESSE

Déposée le 2 août 2004 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque FRUITESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITESSE arrivera à expiration en date du 2 août 2024.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2014 n°2560411 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-17

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Jus de fruits et boissons non alcooliques à base de fruits.