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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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FRUITESSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUITESSE
CONSERVES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1652846
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2020

Présentation de la marque FRUITESSE

Déposée le 28 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque FRUITESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUITESSE est expirée depuis le 28 septembre 2020.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173024 - Publication au BOPI 2000-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247652 - Publication au BOPI 1998-01-07

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450326 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Fruits conservés, séchés et cuits; gelées, confitures