Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAICHEUR D'ÉTÉ
CONSERVES FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3288762
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2014
FRAICHEUR D\'ÉTÉ de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque FRAICHEUR D'ÉTÉ

Déposée le 29 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAICHEUR D'ÉTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque FRAICHEUR D'ÉTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHEUR D'ÉTÉ est expirée depuis le 29 avril 2014.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , PETIT PLAT GOURMAND , PRODUITS DEA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , PRODUITS DEA , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES


CONSERVES FRANCE Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, confitures, salades de fruits, conserves de fruits, compotes de fruits, produits laitiers à base de fruits.