Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
/
EASY MIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY MIEL
CONSERVES FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3363060
Date de dépôt :
03/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2015
EASY MIEL de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque EASY MIEL

Déposée le 3 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASY MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque EASY MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY MIEL est expirée depuis le 3 juin 2015.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Miel.