Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESIRE CLARY
CONSERVES FRANCE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1587111
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2010

Présentation de la marque DESIRE CLARY

Déposée le 18 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESIRE CLARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon, 30000 NIMES (dossier no 2155691) - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2155691) - France.

La marque DESIRE CLARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESIRE CLARY est expirée depuis le 18 avril 2010.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , PETIT PLAT GOURMAND , PRODUITS DEA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , PRODUITS DEA , TOMAPIZZA , CROC'POTES


CONSERVES FRANCE (Société anonyme) - 556 Chemin du Mas de Cheylon, 30000 NIMES (dossier no 2155691) - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2155691) - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1999 n°2155691 - Publication au BOPI 1999-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247652 - Publication au BOPI 1998-01-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir, notamment conserves de légumes et de fruits, légumes et fruits secs conservés, séchés ou cuits, confitures et gelées, miel et confiseries diverses, chocolat, cacaos, sucres et sucreries, salaisons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.