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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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COUPE DU VERGER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUPE DU VERGER
CONSERVES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3182201
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2022
COUPE DU VERGER de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque COUPE DU VERGER

Déposée le 6 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUPE DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque COUPE DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUPE DU VERGER est expirée depuis le 6 septembre 2022.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501194 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-06

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Conserves de fruits.