Déposée le 16 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CONSERVES FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) Domaine du Grand Frigolet, CS 20045 - 13151 - TARASCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque CONSERVES FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVES FRANCE, Société anonyme - Domaine du Grand Frigolet, CS 20045 - 13151 - TARASCON CEDEX - France - SIREN 706220548
CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 13 août 2008 n°2381879 - Publication au BOPI 2008-08-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Renouvellement sans limitation le 31 août 2018 n°2691787 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-08-31
Viande, poisson, volailles et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelé et confiture ; compote, lait et produits laitier, huile et graisse comestible, conserve de viande, de poisson, de volaille et de gibier, conserve d'oeufs, charcuterie, plats préparés et plats cuisinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farine et préparation faite de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glace comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, et vinaigre (sauce), condiments, épices, glace à rafraîchir, plats préparés et cuisinés, gâteaux, flocons de céréales séchés, et glace alimentaire, sauce ketchup, macaroni, mayonnaise, moutarde, pâte pour gâteaux, pizza, ravioli, sauce tomate, sauce piquante de soja, spaghetti. Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés ni transformés) ; graines, (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malte, champignons frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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