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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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CONFI CUBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFI CUBE
CONSERVES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3796873
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2021
CONFI CUBE de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque CONFI CUBE

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFI CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon 30000 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.

La marque CONFI CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFI CUBE est expirée depuis le 12 janvier 2021.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société Anonyme - 556 Chemin du Mas de Cheylon 30000 NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Confitures.