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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE
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COMPOT' ANIMOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOT' ANIMOS
CONSERVES FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4096044
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2024
COMPOT\' ANIMOS de CONSERVES FRANCE

Présentation de la marque COMPOT' ANIMOS

Déposée par voie électronique le 5 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPOT' ANIMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES FRANCE domicilié(e) 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mlle Charlotte LERAT domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque COMPOT' ANIMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOT' ANIMOS est expirée depuis le 5 juin 2024.

CONSERVES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARONELLA , "BARBIER DAUPHIN, LA CUISINE QUI SENT BON LA FRANCE" , FRAICHEUR D'ÉTÉ , FRUITISSE de ST MAMET , LES DELICES D'AGEN , DESIRE CLARY , TOMAPIZZA , CROC'POTES , MINI POTES LA BANDE DES POTES , LES FRAICUEILLY


CONSERVES FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration - 556 Chemin du Mas de Cheylon - 30000 - NIMES - France - SIREN 706220548


CABINET BOETTCHER, Mlle Charlotte LERAT - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; compotes ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ;

Biscuits ; pâtisseries ; gâteaux ; confiseries ; boissons à base de cacao, de chocolat, de thé, de café ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.