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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Conserves et Salaisons Vanelli
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BASKAYA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BASKAYA
Conserves et Salaisons Vanelli SAS

Numéro de dépôt :
99773288
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2019

Présentation de la marque BASKAYA

Déposée le 5 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Conserves et Salaisons Vanelli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASKAYA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Conserves et Salaisons Vanelli domicilié(e) Z.I. de Jalday,64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ (dossier no 2395291) - 64500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 757 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Elizabeth MARTIN domicilié(e) 42 avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2395291) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASKAYA est expirée depuis le 5 février 2019.

Conserves et Salaisons Vanelli a également déposé les autres marques suivantes : TERRES & MERS DU SUD , PIKAPERO , PIERRE VANELLI , VANELLI en anchois le meilleur choix


Conserves et Salaisons Vanelli SAS - Z.I. de Jalday,64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ (dossier no 2395291) - 64500 - France - SIREN 312757073


Cabinet Elizabeth MARTIN - 42 avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2395291) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2009 n°2395291 - Publication au BOPI 2009-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513210 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Poissons, y compris les anchois, sardines, mollusques, crustacés et fruits de mer, y compris les poulpes et calamars, conservés, séchés, marinés, salés, saumurés, broyés. Huiles comestibles. Légumes conservés, séchés, marinés et cuits. Amandes préparées. Olives conservées. Condiments, sauces (à l'exception des sauces à salade), sauce tomate, sauce piquante de soja. Câpres. Vinaigres. Sel de cuisine. Sel pour conserver les aliments. Fruits et légumes frais, y compris olives vertes et noires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.