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Marques déposées par la société CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE
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MODA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODA
CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE

Numéro de dépôt :
1251321
Date de dépôt :
15/11/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2003

Présentation de la marque MODA

Déposée le 15 novembre 1983 par la société CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE domicilié(e) 3, rue de Gère, 38200 VIENNE (dossier no 2022880) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 414 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2022880) - France.

La marque MODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODA est expirée depuis le 15 novembre 2003.

CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE a également déposé les autres marques suivantes : RUY-BLAS , SOCAO , SOPAGEL , RUYCAO


CONSERVES ET SALAISONS DU DAUPHINE - 3, rue de Gère, 38200 VIENNE (dossier no 2022880) - France - SIREN 309414211


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - (dossier no 2022880) - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1993 n°2022880 - Publication au BOPI 1993-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Inscription le 3 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°181365 - Publication au BOPI 1995-02-03

Tous genres de conserves et semi-conserves alimentaires, salaisons, plats cuisinés et autres produits de charcuterie en boites ou autre.