Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Biper Esti
CONSERVES et SALAISONS DE LA NOUREPPE S.A. Capital 824.100 Frs

Numéro de dépôt :
3202168
Date de dépôt :
31/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Biper Esti de CONSERVES et SALAISONS DE LA NOUREPPE Capital 824.100 Frs

Présentation de la marque Biper Esti

Déposée le 31 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES et SALAISONS DE LA NOUREPPE Capital 824.100 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Biper Esti »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES et SALAISONS DE LA NOUREPPE Capital 824.100 Frs domicilié(e) RCS Bayonne B 325 645 661 82 B 243,64420 SAINT ETIENNE DE BAÏGORRY - 64420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 645 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVES et SALAISONS DE LA NOUREPPE S.A. Capital 824.100 Frs domicilié(e) RCS Bayonne B 325 645 661 82 B 243,64420 SAINT ETIENNE DE BAÏGORRY - 64420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CONSERVES et SALAISONS DE LA NOUREPPE Capital 824.100 Frs a également déposé les autres marques suivantes : Biper Este , Biper Amoa


CONSERVES et SALAISONS DE LA NOUREPPE S.A. Capital 824.100 Frs - RCS Bayonne B 325 645 661 82 B 243,64420 SAINT ETIENNE DE BAÏGORRY - 64420 - France - SIREN 325645661


CONSERVES et SALAISONS DE LA NOUREPPE S.A. Capital 824.100 Frs - RCS Bayonne B 325 645 661 82 B 243,64420 SAINT ETIENNE DE BAÏGORRY - 64420 - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378912 - Publication au BOPI 2003-10-02

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Toutes les sortes de boisson. Les conserves et plats cuisinés de viandes, poissons, légumes ou fruits. Les sauces, les moutardes, les condiments, les épices, les confitures. Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.