Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES DE PROVENCE
/
Tomatopizza
Marque expirée - Marque en non vigueur

Tomatopizza
CONSERVES DE PROVENCE, LE CABANON, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3004510
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2020

Présentation de la marque Tomatopizza

Déposée le 24 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tomatopizza »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES DE PROVENCE domicilié(e) Rue Chemin de Piolenc - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 177 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tomatopizza est expirée depuis le 24 janvier 2020.

CONSERVES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CABANON , Prêtapizza , Préparé en Provence , le Cabanon en Provence , LE CABANON , GRILL'SAUCES , Masque d'Or


CONSERVES DE PROVENCE, LE CABANON, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Rue Chemin de Piolenc - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France - SIREN 450177423


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421557 - Publication au BOPI 2005-11-07

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2010 n°2428553 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520422 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Double concentré de tomates. Tomates entières pelées. Tomates pelées concassées. Coulis de tomates. Purée de tomates. Pulpe de tomates. Conserves de légumes. Huile pour pizza. Epices et herbes pour pizza. Sauces tomates. Sauces exotiques. Ketchup. Harissa. Sauces condimentaires. Pâtes à pizza. Pizzas traiteur. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.