CONSERVES DE PROVENCE, LE CABANON, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3002252
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2020
Présentation de la marque Masque d'Or
Déposée le 14 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES DE PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Masque d'Or »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES DE PROVENCE domicilié(e) Rue Chemin de Piolenc - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 177 423 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVES DE PROVENCE, LE CABANON, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Rue Chemin de Piolenc - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France - SIREN 450177423
CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25
Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421557 - Publication au BOPI 2005-11-07
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2010 n°2428556 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-20
Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°520422 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
Double concentré de tomates. Tomates entières pelées. Tomates pelées concassées. Tomates pelées tassées. Coulis de tomates. Purée de tomates. Pulpe de tomates. Légumes secs. Compote et purée de pommes. Légumes cuisines. Sauce tomates. Sauces exotiques. Ketchup. Harissa. Sauces condimentaires. Produits agricoles préparés ou transformés. Aliments pour animaux. Fruits et légumes frais. Jus de tomates. Jus de fruits. Sirops pour boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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