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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES DE PROVENCE
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le Cabanon en Provence
Marque expirée - Marque en non vigueur

le Cabanon en Provence
CONSERVES DE PROVENCE, LE CABANON Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3430164
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/05/2016
le Cabanon en Provence de CONSERVES DE PROVENCE

Présentation de la marque le Cabanon en Provence

Déposée le 22 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « le Cabanon en Provence »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES DE PROVENCE domicilié(e) Rue Chemin de Piolenc,84850 CAMARET SUR AIGUES - 84850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 177 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Cabanon en Provence est expirée depuis le 22 mai 2016.

CONSERVES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CABANON , Prêtapizza , Préparé en Provence , Tomatopizza , LE CABANON , GRILL'SAUCES , Masque d'Or


CONSERVES DE PROVENCE, LE CABANON Société par Actions Simplifiée - Rue Chemin de Piolenc,84850 CAMARET SUR AIGUES - 84850 - France - SIREN 450177423


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493456 - Publication au BOPI 2009-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives) notamment compotes et purée de fruits, fruits au sirop ; gelées, confitures ; préparation pour pizzas, purée de légumes, conserves de légumes (à l'exception des olives), coulis, coulis de tomates, purée de tomates, concentré et double concentré de tomates, tomates entières pelées, pulpes de tomates en dés, tomates concassées, tomates séchées, légumes cuisinés, légumes secs, légumes secs cuisinés ; plats cuisinés ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses comestibles ; huiles bénéficiant des appellations d'origine protégées “ huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ huile d'olive de Haute Provence ”, “ huile d'olive de la vallée des Baux de Provence ” ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées “ olives cassées de la Vallée des Baux de Provence ” et “ olives noires de la Vallée des Baux de Provence ”.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de petit épeautre de Haute Provence ” ; épeautre bénéficiant de l'indication géographique protégée “ petit épeautre de Haute Provence ” ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel de Provence ” ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces tomates, sauces exotiques, ketchup, harissa, sauces condimentaires ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles (à l'exception du petit épeautre), horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de tomates.