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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES DE PROVENCE
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LE CABANON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CABANON
CONSERVES DE PROVENCE, LE CABANON Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3472829
Date de dépôt :
04/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/01/2017
LE CABANON de CONSERVES DE PROVENCE

Présentation de la marque LE CABANON

Déposée le 4 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE CABANON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES DE PROVENCE domicilié(e) Rue Chemin de Piolenc,84850 CAMARET SUR AIGUES - 84850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 177 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CABANON est expirée depuis le 4 janvier 2017.

CONSERVES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CABANON , Prêtapizza , Préparé en Provence , le Cabanon en Provence , Tomatopizza , GRILL'SAUCES , Masque d'Or


CONSERVES DE PROVENCE, LE CABANON Société par Actions Simplifiée - Rue Chemin de Piolenc,84850 CAMARET SUR AIGUES - 84850 - France - SIREN 450177423


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits notamment compotes et purée de fruits, fruits au sirop ; gelées, confitures ; préparation pour pizzas, purée de légumes, conserves de légumes, coulis, coulis de tomates, purée de tomates, concentré et double concentré de tomates, tomates entières pelées, pulpes de tomates en dés, tomates concassées, tomates séchées, légumes cuisinés, légumes secs, légumes secs cuisinés ; plats cuisinés ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces tomates, sauces exotiques, ketchup, harissa, sauces condimentaires ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de tomates.