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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES BRUNET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONSERVES BRUNET S.A.

Numéro de dépôt :
1663550
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/1998
Marque figurative de CONSERVES BRUNET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES BRUNET domicilié(e) 03140 ETROUSSAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663550.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 mai 1998.

CONSERVES BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT LIGHT , CUEILLANTINE , B BRUNET


CONSERVES BRUNET S.A. - 03140 ETROUSSAT - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.