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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES BRUNET
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FRUIT LIGHT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUIT LIGHT
CONSERVES BRUNET S.A

Numéro de dépôt :
1724877
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2010

Présentation de la marque FRUIT LIGHT

Déposée le 17 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUIT LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES BRUNET domicilié(e) 03140 ETROUSSAT (dossier no 2182471) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 813 630 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET domicilié(e) (dossier no 2182471) - France.

La marque FRUIT LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUIT LIGHT est expirée depuis le 17 septembre 2010.

CONSERVES BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CUEILLANTINE , B BRUNET


CONSERVES BRUNET S.A - 03140 ETROUSSAT (dossier no 2182471) - France - SIREN 329813630


Cabinet Jacques CHANET - (dossier no 2182471) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2000 n°2182471 - Publication au BOPI 2000-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Produits laitiers, gelée, confiture, conserves de fruits, tous ces produits étant à base de fruits et allégés