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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES BRUNET
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B BRUNET
Marque expirée - Marque en non vigueur

B BRUNET
CONSERVES BRUNET SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1511132
Date de dépôt :
28/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2017
B BRUNET de CONSERVES BRUNET

Présentation de la marque B BRUNET

Déposée le 28 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B BRUNET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVES BRUNET domicilié(e) 03140 ETROUSSAT (dossier no 2351193) - 03140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 813 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2351193) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B BRUNET est expirée depuis le 28 septembre 2017.

CONSERVES BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FRUIT LIGHT , CUEILLANTINE


CONSERVES BRUNET SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 03140 ETROUSSAT (dossier no 2351193) - 03140 - France - SIREN 319813630


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2351193) - 63401 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351193 - Publication au BOPI 2007-09-19

Renouvellement sans limitation n°2098367 - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 19 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°461362 - Publication au BOPI 2007-09-19

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.