Déposée le 12 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES ROBERT LE BAYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PEPERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES ROBERT LE BAYON domicilié(e) 5, rue Bellini, 92806 PUTEAUX (dossier no 2150691) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 397 052 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2150691) - France.
La marque LE PEPERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVERIES ROBERT LE BAYON (société anonyme) - 5, rue Bellini, 92806 PUTEAUX (dossier no 2150691) - France - SIREN 304397052
NOVAMARK - (dossier no 2150691) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38
Renouvellement sans limitation le 9 août 1999 n°2150691 - Publication au BOPI 1999-08-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14
Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357981 - Publication au BOPI 2002-10-28
Inscription le 23 août 2006 - Changement de dénomination n°439264 - Publication au BOPI 2006-08-23
Inscription le 11 août 1997 - Concession de licence n°241288 - Publication au BOPI 1997-08-11
Chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Insecticides, produits de régime Cotons bruts ou autres fibres.Viande poissons, volailles et oeufs à l'état frais et sec;beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, salaisons.Vinaigres, sels, condiments, levure, glaces à rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, biscottes, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, chocolat, cacaos, sucres, miels, confiture, pains d'épices, denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés, produits alimentaires non spécifiés, et en général tous produits alimentaires solides et liquides, articles d'épicerie.Produits agricoles et horticoles, grains, farines, semences, plants, substances alimentaires pour les animaux, légumes et fruits frais et secs.Bières, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, limonades, sirops. Vins, vins mousseux, cidres, alcools eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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