Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RIA
CONSERVERIES R. LE BAYON société anonyme

Numéro de dépôt :
92408225
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
27/02/2012

Présentation de la marque RIA

Déposée le 27 février 1992 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES R. LE BAYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « RIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES R. LE BAYON domicilié(e) 5, rue Bellini,92806 PUTEAUX (dossier no 2214851) - 92806 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 397 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2214851) - 75116 - France.

La marque RIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIA est expirée depuis le 27 février 2012.

CONSERVERIES R. LE BAYON a également déposé les autres marques suivantes : CATAMARAN , YOLE , SKIFF , LES ABERS , 5 OCEANS , TRIMARAN


CONSERVERIES R. LE BAYON société anonyme - 5, rue Bellini,92806 PUTEAUX (dossier no 2214851) - 92806 - France - SIREN 304397052


APPLIMA S.A. - 3 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2214851) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2002 n°2214851 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 18 décembre 2001 - Concession de licence n°337313 - Publication au BOPI 2001-12-18

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357981 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 23 août 2006 - Changement de dénomination n°439264 - Publication au BOPI 2006-08-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Poisson, huiles et graisses comestibles de poissons, conserves de poissons