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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES R. LE BAYON
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5 OCEANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

5 OCEANS
CONSERVERIES R. LE BAYON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1650733
Date de dépôt :
18/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2011

Présentation de la marque 5 OCEANS

Déposée le 18 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES R. LE BAYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 5 OCEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES R. LE BAYON domicilié(e) 5, rue Bellini, 92806 PUTEAUX (dossier no 2186905) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 397 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2186905) - France.

La marque 5 OCEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 5 OCEANS est expirée depuis le 18 mars 2011.

CONSERVERIES R. LE BAYON a également déposé les autres marques suivantes : CATAMARAN , YOLE , SKIFF , LES ABERS , RIA , TRIMARAN


CONSERVERIES R. LE BAYON, société anonyme - 5, rue Bellini, 92806 PUTEAUX (dossier no 2186905) - France - SIREN 304397052


APPLIMA S.A - (dossier no 2186905) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2000 n°2186905 - Publication au BOPI 2000-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357981 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 23 août 2006 - Changement de dénomination n°439264 - Publication au BOPI 2006-08-23

Inscription le 11 août 1997 - Concession de licence n°241288 - Publication au BOPI 1997-08-11

Viande, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits