CONSERVERIES PROVENCALES CABANON, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4321105
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2026
Présentation de la marque LE CABANON EN PROVENCE
Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIES PROVENCALES CABANON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE CABANON EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIES PROVENCALES CABANON domicilié(e) Chemin de Piolenc - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 423 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LE CABANON EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321105.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CABANON EN PROVENCE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.
CONSERVERIES PROVENCALES CABANON, Société par actions simplifiée à associé unique - Chemin de Piolenc - 84850 - CAMARET SUR AIGUES - France - SIREN 801423096
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits (à l'exception des olives) notamment compotes et purée de fruits ; fruits au sirop ; gelées, confitures ; préparation pour pizzas, purée de légumes, conserves de légumes (à l'exception des olives) ; coulis, coulis de tomates, purée de tomates, concentré et double concentré de tomates, tomates entières pelées, pulpes de tomates en dés, tomates concassées, tomates séchées, légumes cuisinés, légumes secs, légumes secs cuisinés ; plats cuisinés ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses comestibles ; huiles bénéficiant des appellations d'origines protégées « huile d'olive d'Aix en Provence », « huile d'olive de Haute Provence », « huile d'olive de la vallée des Baux de Provence », olives bénéficiant des appellations d'origines protégées « olives concassées de la Vallée des Baux de Provence » et « olives noires de la vallée des Baux de Provence ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « farine de petit épeautre de Haute Provence » ; épeautre bénéficiant de l'indication géographique protégée « petit épeautre de Haute Provence » ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence » ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces tomates, sauces exotiques, ketchup, harissa, sauces condimentaires ; épices ; glace à rafraîchir ;
Produits agricoles (à l'exception du petit épeautre), horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de tomates.
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