Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDINS D ORLEANS
Conserveries J. Gravier Ainé & C

Numéro de dépôt :
963096
Date de dépôt :
20/06/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JARDINS D ORLEANS

Déposée le 20 juin 1974 par Conserveries J. Gravier Ainé & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JARDINS D ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Conserveries J. Gravier Ainé & C domicilié(e) (soc. an.), Zone Industrielle, rue de la Bacardière, Saint-Jean-de-la-Ruelle (Loiret). - France.

La marque JARDINS D ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque JARDINS D ORLEANS est expirée depuis le 20 juin 1984.


Conserveries J. Gravier Ainé & C - (soc. an.), Zone Industrielle, rue de la Bacardière, Saint-Jean-de-la-Ruelle (Loiret). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Conserves alimentaires.