LES CONFITURIERS DE HAUTE-PROVENCE

CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE S.A.

Présentation de la marque LES CONFITURIERS DE HAUTE-PROVENCE

Déposée le 29 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CONFITURIERS DE HAUTE-PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE domicilié(e) 11, Espace Saint-Pierre, 04310 PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE S.A. PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL: M. STRAUSS Helmut - France.

La marque LES CONFITURIERS DE HAUTE-PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFITURIERS DE HAUTE-PROVENCE est expirée depuis le 29 mars 2004.

CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LOUISE FINET , LE CHAUDRON AUX CONFITURES , LES MARMITONES DE LOUISE FINET , LE CONFITURIER PROVENCAL , LES COMTES DE PROVENCE , LES CONFITURIERS DE PROVENCE , SUCCULENCE , SAVEURS ET DOUCEURS DE HAUTE-PROVENCE , LA PROVENCE DES COLLINES