CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3098730
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2011
Présentation de la marque LE CONFITURIER PROVENCAL
Déposée le 4 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CONFITURIER PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) 11, Espace Saint Pièrre, 04310 PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 063 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yves FAURE Associé Gérant - France.
La marque LE CONFITURIER PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE Société à Responsabilité Limitée - 11, Espace Saint Pièrre, 04310 PEYRUIS - France - SIREN 338635063
M. yves FAURE Associé Gérant - France
Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487065 - Publication au BOPI 2008-12-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23
Viandes, poissons, volailles et gibiers à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, fruits et légumes conservés séchés ou cuits (à l'exception des olives et de l'épeautre), gelées, confiutures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles (à l'exception des huiles d'olives). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faits de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (à l'exception des olives et de l'épeautre), ni préparés, ni transformés. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Olives bénéficiant de l'appellation Olives cassées de la vallée des Baux de Provence, ou olives noirers de la vallée des Baux de Provence. Epeautres bénéficiant de l'indication géographique protégée Petit épeautre de Haute-Provence. Huiles d'olives bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Huile d'olives de la vallée des Baux de Provence.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE CONFITURIER PROVENCAL"
