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Marques déposées par la société CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE Société en commandité simple
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PROVENCE ORCHARDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE ORCHARDS
CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE Société en commandité simple

Numéro de dépôt :
98743466
Date de dépôt :
17/07/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2008

Présentation de la marque PROVENCE ORCHARDS

Déposée le 17 juillet 1998 par la société CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE Société en commandité simple auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE ORCHARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la société CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE Société en commandité simple domicilié(e) 11, Espace Saint-Pierre, 04310 PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Helmut STRAUSS Conserveries de Haute-Provence - France.

La marque PROVENCE ORCHARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE ORCHARDS est expirée depuis le 17 juillet 2008.

CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE Société en commandité simple a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERS DE HAUTE PROVENCE


CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE Société en commandité simple - 11, Espace Saint-Pierre, 04310 PEYRUIS - France - SIREN 338635063


M. Helmut STRAUSS Conserveries de Haute-Provence - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Viandes, poissons, volailles et gibiers, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus ; fruits et légumes conservés séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses domestiques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni préparés, ni transformés, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.