CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE (Société en Commandite simple)
Numéro de dépôt :
95596435
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2005
Présentation de la marque SUCCULENCE PROVENCALE
Déposée le 3 novembre 1995 par la société CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE (Société en Commandite simple
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUCCULENCE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est la société CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE (Société en Commandite simple domicilié(e) 11, espace Saint-Pierre, 04310 PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 063 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Helmut STRAUSS - France.
La marque SUCCULENCE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596435.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCCULENCE PROVENCALE est expirée depuis le 3 novembre 2005.
CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE (Société en Commandite simple) - 11, espace Saint-Pierre, 04310 PEYRUIS - France - SIREN 338635063
M. Helmut STRAUSS - France
Inscription le 25 mars 1996 - Retrait partiel n°199381 - Publication au BOPI 1996-03-25
Inscription le 3 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273159 - Publication au BOPI 1999-03-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Inscription le 26 mai 2009 - Changement de dénomination n°498353 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Viandes, poissons, volailles et gibiers, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses domestiques.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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