Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE (SCS
/
CABANNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABANNIER
CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE (SCS)

Numéro de dépôt :
95583173
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2005

Présentation de la marque CABANNIER

Déposée le 26 juillet 1995 par la société CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE (SCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CABANNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la société CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE (SCS domicilié(e) 11, Espace Saint-Pierre, 04310 PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Helmut STRAUSS Co-gérrant - France.

La marque CABANNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABANNIER est expirée depuis le 26 juillet 2005.


CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE (SCS) - 11, Espace Saint-Pierre, 04310 PEYRUIS - France - SIREN 338635063


M. Helmut STRAUSS Co-gérrant - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°425803 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Viandes, poissons, volailles et gibiers, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus; fruits et légumes conservés séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses domestiques