Déposée le 3 novembre 1995 par la société CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE (S.C.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « REGALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est la société CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE (S.C.S domicilié(e) 11, Espace Saint-Pierre, 04310 PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 063 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Helmut STRAUSS - France.
La marque REGALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596434.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGALI est expirée depuis le 3 novembre 2005.
CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE (S.C.S.) - 11, Espace Saint-Pierre, 04310 PEYRUIS - France - SIREN 338635063
M. Helmut STRAUSS - France
Inscription le 2 avril 1996 - Retrait partiel n°199742 - Publication au BOPI 1996-04-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Viandes, poissons, volailles et gibiers, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitier huiles et graisses domestiques. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain et pâtisseries, glaces comestibles, miels, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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