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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE au capital de 800.000 Euros
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100% FRUITS & FIBRES Sans sucre ajouté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100% FRUITS & FIBRES Sans sucre ajouté
CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE Société à responsabilité limitée au capital de 800.000 Euros

Numéro de dépôt :
3307793
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2014
100% FRUITS & FIBRES Sans sucre ajouté de CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE au capital de 800.000 Euros

Présentation de la marque 100% FRUITS & FIBRES Sans sucre ajouté

Déposée le 4 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE au capital de 800.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% FRUITS & FIBRES Sans sucre ajouté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE au capital de 800.000 Euros domicilié(e) 11, espace Saint Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 636 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves FAURE CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) 11, espace Saint Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France.

La marque 100% FRUITS & FIBRES Sans sucre ajouté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307793.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% FRUITS & FIBRES Sans sucre ajouté est expirée depuis le 4 août 2014.

CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE au capital de 800.000 Euros a également déposé les autres marques suivantes : LES OLIVAILLES , LES RICHES EN FRUITS


CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE Société à responsabilité limitée au capital de 800.000 Euros - 11, espace Saint Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France - SIREN 338636063


M. Yves FAURE CONSERVERIES DE HAUTE PROVENCE - 11, espace Saint Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Viandes, poissons, volailles et gibiers à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, extraits de viandes, fruits et légumes conservés séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.