BELLES DE BRETAGNE
Présentation de la marque BELLES DE BRETAGNE
Déposée le 4 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE WENCESLAS CHANCERELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BELLES DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLES DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES DE BRETAGNE est expirée depuis le 4 novembre 2008.
CONSERVERIE WENCESLAS CHANCERELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376269 - Publication au BOPI 2003-08-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50