Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DEESSE DE LA SANTE SALUS
CONSERVERIE "SALSA" (S.A.)

Numéro de dépôt :
92452840
Date de dépôt :
01/09/1992
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
01/09/2002

Présentation de la marque LA DEESSE DE LA SANTE SALUS

Déposée le 1 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE "SALSA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « LA DEESSE DE LA SANTE SALUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE "SALSA" domicilié(e) Quai Voltaire prolongé, 34110 FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 680 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVERIE "SALSA" - France.

La marque LA DEESSE DE LA SANTE SALUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92452840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEESSE DE LA SANTE SALUS est expirée depuis le 1 septembre 2002.

CONSERVERIE "SALSA" a également déposé les autres marques suivantes : SALSADEC , LA DEESSE DE LA SANTE SALUS , SALSADEC , SALSA , SALSA


CONSERVERIE "SALSA" (S.A.) - Quai Voltaire prolongé, 34110 FRONTIGNAN - France - SIREN 612680140


CONSERVERIE "SALSA" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

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