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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE R. LE BAYON
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JAMTHON LE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMTHON LE
CONSERVERIE R. LE BAYON (S.A.)

Numéro de dépôt :
94518008
Date de dépôt :
26/04/1994
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
26/04/2004

Présentation de la marque JAMTHON LE

Déposée le 26 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE R. LE BAYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « JAMTHON LE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE R. LE BAYON domicilié(e) 2 rue Pasteur, 56410 ETEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 397 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel LE GUEN CONSERVERIE R. LE BAYON SA - France.

La marque JAMTHON LE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMTHON LE est expirée depuis le 26 avril 2004.

CONSERVERIE R. LE BAYON a également déposé les autres marques suivantes : LE BURGER DE MAQUEREAUX , LE BURGER DE THON , LE BURGER DE MERLU , LES BURGERS DE LA MER


CONSERVERIE R. LE BAYON (S.A.) - 2 rue Pasteur, 56410 ETEL - France - SIREN 304397052


Monsieur Daniel LE GUEN CONSERVERIE R. LE BAYON SA - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357981 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Poisson, huiles et graisses comestibles de poissons, conserves de poissons.Poisson vivant

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.