Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET CIE
/
JAWA
Marque expirée - Marque en non vigueur

JAWA
CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98749628
Date de dépôt :
15/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/09/2018

Présentation de la marque JAWA

Déposée le 15 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JAWA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET CIE domicilié(e) Moulin de la Coutume,56320 LANVENEGEN (dossier no 2370105) - 56320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 859 500 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2370105) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAWA est expirée depuis le 15 septembre 2018.

CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : ALI DOG , ALI CAT , MINNY , POILUX , BILLY CAT


CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET CIE Société Anonyme - Moulin de la Coutume,56320 LANVENEGEN (dossier no 2370105) - 56320 - France - SIREN 859500290


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2370105) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370105 - Publication au BOPI 2008-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; légumes frais, plantes naturelles ; à l'exception du blé et des carottes. Produits horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés). Animaux vivants, fruits frais, fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.