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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE MINERVE
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LES TROIS CHATAIGNIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TROIS CHATAIGNIERS
CONSERVERIE MINERVE Société anonyme

Numéro de dépôt :
94526443
Date de dépôt :
22/06/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2014

Présentation de la marque LES TROIS CHATAIGNIERS

Déposée le 22 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE MINERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TROIS CHATAIGNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE MINERVE domicilié(e) CHE. DE KERLEBERT,56530 QUEVEN (dossier no 2268132) - 56530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 285 658 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2268132) - 92593 - France.

La marque LES TROIS CHATAIGNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TROIS CHATAIGNIERS est expirée depuis le 22 juin 2014.

CONSERVERIE MINERVE a également déposé les autres marques suivantes : FJORD'S 5 , MINERVE , MINERVE UN EVENTAIL DE SAVEURS , MINERVE , SOJA'PLASIRIS , SAVEURS INDIENNES CHUTNEY MENTHE MINERVE , MINERVE , MENU'SOJA , SOJALIES , MINERVE


CONSERVERIE MINERVE Société anonyme - CHE. DE KERLEBERT,56530 QUEVEN (dossier no 2268132) - 56530 - France - SIREN 333285658


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2268132) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2004 n°2268132 - Publication au BOPI 2004-06-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Purée de marrons.Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.