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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE MINERVE
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LA CHATAIGNE GOURMANDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CHATAIGNE GOURMANDE
CONSERVERIE MINERVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95597030
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2025

Présentation de la marque LA CHATAIGNE GOURMANDE

Déposée le 10 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE MINERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHATAIGNE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE MINERVE domicilié(e) Chemin de Kerlébert - 56530 - QUÉVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 427 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque LA CHATAIGNE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CHATAIGNE GOURMANDE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

CONSERVERIE MINERVE a également déposé les autres marques suivantes : FJORD'S 5 , MINERVE , MINERVE UN EVENTAIL DE SAVEURS , MINERVE , SOJA'PLASIRIS , SAVEURS INDIENNES CHUTNEY MENTHE MINERVE , MINERVE , MENU'SOJA , SOJALIES , MINERVE


CONSERVERIE MINERVE, Société par actions simplifiée - Chemin de Kerlébert - 56530 - QUÉVEN - France - SIREN 522427426


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2301035 - Publication au BOPI 2005-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Inscription le 18 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°669867 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-03-18

Inscription le 18 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°669868 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-03-18

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2016 n°2613328 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-18

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits dont châtaignes.Purée et crème de marrons.Fruits et légumes frais dont châtaignes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.