Marque expirée - Marque en non vigueur

LES EVELLES
Conserverie JEAN FLOC'H SA

Numéro de dépôt :
97659417
Date de dépôt :
13/01/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2017

Présentation de la marque LES EVELLES

Déposée le 13 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) Conserverie JEAN FLOC'H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES EVELLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Conserverie JEAN FLOC'H domicilié(e) ZA du Dressève, BP 52,56150 BAUD (dossier no 2325512) - 56150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 980 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2325512) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES EVELLES est expirée depuis le 13 janvier 2017.

Conserverie JEAN FLOC'H a également déposé les autres marques suivantes : JEAN FLOC'H , JEAN FLOC'H , JEAN FLOC'H , Jean Floc'h Terrine de PINTADE aux raisins blonds , LES BALDIVIENNES , JEAN FLOC'H , JEAN FLOC'H , JEAN FLOC'H , Jean Floc'h Terrine de PIGEON aux figues et à la coriandre , JEAN FLOC'H


Conserverie JEAN FLOC'H SA - ZA du Dressève, BP 52,56150 BAUD (dossier no 2325512) - 56150 - France - SIREN 384980165


Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2325512) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2006 n°2325512 - Publication au BOPI 2006-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Viande, volaille et gibier; extraits de viande; viande, volaille, gibier conservés. Plats cuisinés à base de viande, de volaille et de gibier. Poisson; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; Pâtés, charcuterie