Marque enregistrée - Marque en vigueur

poulet HENRI IV
Conserverie du Vic Bilh

Numéro de dépôt :
4399732
Date de dépôt :
26/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2027
poulet HENRI IV de Conserverie du Vic Bilh

Présentation de la marque poulet HENRI IV

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2017 par Conserverie du Vic Bilh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « poulet HENRI IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est Conserverie du Vic Bilh domicilié(e) 6 Chemin de Larribère - 64350 - SAMSONS-LION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conserverie du Vic Bilh, Madame Alain DABAT domicilié(e) 6 Chemin de Larribère - 64350 - SAMSONS-LION - France.

La marque poulet HENRI IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque poulet HENRI IV arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.


Conserverie du Vic Bilh - 6 Chemin de Larribère - 64350 - SAMSONS-LION - France


Conserverie du Vic Bilh, Madame Alain DABAT - 6 Chemin de Larribère - 64350 - SAMSONS-LION - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Volaille ; oeufs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.