Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NATURE AU QUOTIDIEN
CONSERVERIE DU MONT LOZERE S.A.

Numéro de dépôt :
94529923
Date de dépôt :
15/07/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2004

Présentation de la marque LA NATURE AU QUOTIDIEN

Déposée le 15 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE DU MONT LOZERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA NATURE AU QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE DU MONT LOZERE domicilié(e) LES TAILLADES, 30110 LA GRAND COMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 388 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent TRINCHE CONSERVERIE DU MONT LOZERE - France.

La marque LA NATURE AU QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NATURE AU QUOTIDIEN est expirée depuis le 15 juillet 2004.

CONSERVERIE DU MONT LOZERE a également déposé les autres marques suivantes : CONSERVERIE DU MONT LOZERE , CASTA


CONSERVERIE DU MONT LOZERE S.A. - LES TAILLADES, 30110 LA GRAND COMBE - France - SIREN 339388480


Monsieur Vincent TRINCHE CONSERVERIE DU MONT LOZERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Légumes conserves Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.