Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTA
CONSERVERIE DU MONT LOZERE (SA)

Numéro de dépôt :
1711497
Date de dépôt :
10/05/1991
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
10/05/2001

Présentation de la marque CASTA

Déposée le 10 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE DU MONT LOZERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « CASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE DU MONT LOZERE domicilié(e) les Taillades, 30110 la grand'combe - France.

La marque CASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTA est expirée depuis le 10 mai 2001.

CONSERVERIE DU MONT LOZERE a également déposé les autres marques suivantes : CONSERVERIE DU MONT LOZERE , LA NATURE AU QUOTIDIEN


CONSERVERIE DU MONT LOZERE (SA) - les Taillades, 30110 la grand'combe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Champignons, fruits, légumes, frais, déshydratés ou en conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.