Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRIETTE FOURNIER
CONSERVERIE du LAURAGAIS

Numéro de dépôt :
1205840
Date de dépôt :
18/03/1982
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/03/2002
HENRIETTE FOURNIER de CONSERVERIE du LAURAGAIS

Présentation de la marque HENRIETTE FOURNIER

Déposée le 18 mars 1982 par CONSERVERIE du LAURAGAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « HENRIETTE FOURNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSERVERIE du LAURAGAIS, domicilié(e) Montgaillard Lauragais - Route Nationale 113 B.P. 30, 31290 VILLEFRANCHE LAURAGAIS (dossier no 2004853) - France.

La marque HENRIETTE FOURNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRIETTE FOURNIER est expirée depuis le 18 mars 2002.

CONSERVERIE du LAURAGAIS a également déposé les autres marques suivantes : CONSERVERIE DU LAURAGAIS , CONSERVERIE DU LAURAGAIS , CONSERVERIE DU LAURAGAIS , HENRIETTE FOURNIER


CONSERVERIE du LAURAGAIS - Montgaillard Lauragais - Route Nationale 113 B.P. 30, 31290 VILLEFRANCHE LAURAGAIS (dossier no 2004853) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 1992 n°2004853 - Publication au BOPI 1992-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Inscription le 29 juin 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°160371 - Publication au BOPI 1993-06-29

Inscription le 21 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65302 - Publication au BOPI 1992-07-21

Conserves alimentaires et salaisons