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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DU LANGUEDOC
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PASTAFOLI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASTAFOLI
CONSERVERIE DU LANGUEDOC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
1581345
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
09/03/2030

Présentation de la marque PASTAFOLI

Déposée le 9 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DU LANGUEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « PASTAFOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DU LANGUEDOC domicilié(e) 75 RUE PAUL SABATIER, BP 1356 - 11493 - CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 641 950 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC Anny domicilié(e) 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802 - 31505 - TOULOUSE CEDEX 5 - France.

La marque PASTAFOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASTAFOLI arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

CONSERVERIE DU LANGUEDOC a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOMIE DE FRANCE LA BELLE CHAURIENNE , LA BELLE CHAURIENNE , LES MARMITTONS , CONSERVERIE CHAURIENNE , CONSERVERIE DU LANGUEDOC , Table d'Oc Castelnaudary , TABLE D'OC , TOQUE D'OC , MON BON BIO CASSOULET TOULOUSAIN , FOIES GRAS PRINCE ANATOLE MIKOF


CONSERVERIE DU LANGUEDOC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 75 RUE PAUL SABATIER, BP 1356 - 11493 - CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 641950084


ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC Anny - 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802 - 31505 - TOULOUSE CEDEX 5 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2000 n°2166912 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 19 février 1992 - Transmission de propriété n°60433 - Publication au BOPI 1992-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2430849 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°591396 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 21 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738914 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2737047 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-01-21

Conserves alimentaires