LES MARMITTONS
Présentation de la marque LES MARMITTONS
Déposée le 6 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DU LANGUEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « LES MARMITTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES MARMITTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES MARMITTONS arrivera à expiration en date du 6 février 2026.
CONSERVERIE DU LANGUEDOC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2061575 - Publication au BOPI 1996-10
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2005 n°2301039 - Publication au BOPI 2005-11-17
Inscription le 19 février 1992 - Transmission de propriété n°60436 - Publication au BOPI 1992-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Inscription le 2 janvier 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°591396 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2015 n°2602564 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-20
Inscription le 21 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738914 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21