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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DU LANGUEDOC
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LA BELLE CHAUMIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BELLE CHAUMIERE
CONSERVERIE DU LANGUEDOC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1225249
Date de dépôt :
14/01/1983
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
14/01/2023

Présentation de la marque LA BELLE CHAUMIERE

Déposée le 14 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DU LANGUEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « LA BELLE CHAUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DU LANGUEDOC domicilié(e) 65 Bis, rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 641 950 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque LA BELLE CHAUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA BELLE CHAUMIERE est expirée depuis le 14 janvier 2023.

CONSERVERIE DU LANGUEDOC a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOMIE DE FRANCE LA BELLE CHAURIENNE , LA BELLE CHAURIENNE , LES MARMITTONS , CONSERVERIE CHAURIENNE , CONSERVERIE DU LANGUEDOC , Table d'Oc Castelnaudary , TABLE D'OC , TOQUE D'OC , MON BON BIO CASSOULET TOULOUSAIN , FOIES GRAS PRINCE ANATOLE MIKOF


CONSERVERIE DU LANGUEDOC, Société par Actions Simplifiée - 65 Bis, rue Lafayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 641950084


CABINET LEPAGE - 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2002 n°2229883 - Publication au BOPI 2002-10-22

Renouvellement sans limitation n°2013793 - Publication au BOPI 1993-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2515037 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°591396 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 21 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738914 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21

Conserves alimentaires s/emballage metallique, verre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.