Déposée le 19 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DU LANGUEDOC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Cannellones » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE DU LANGUEDOC domicilié(e) ZI d'En TOURRE, BP 1356, 1 rue Paul SABATIER,11493 CASTELNAUDARY cedex - 11493 - France et immatriculée sous le numéro RCS 641 950 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVERIE DU LANGUEDOC Mlle Maïlys FREMOND domicilié(e) ZI d'En TOURRE, BP 1356, 1 rue Paul SABATIER,11493 CASTELNAUDARY cedex - 11493 - France.
La marque Cannellones a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVERIE DU LANGUEDOC SAS - ZI d'En TOURRE, BP 1356, 1 rue Paul SABATIER,11493 CASTELNAUDARY cedex - 11493 - France - SIREN 641950084
CONSERVERIE DU LANGUEDOC Mlle Maïlys FREMOND - ZI d'En TOURRE, BP 1356, 1 rue Paul SABATIER,11493 CASTELNAUDARY cedex - 11493 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591395 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02
Conserves de viande ou de poisson. Conserves de pâtes alimentaires.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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